Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hurault, Jacques, (seigneur de Val-du-Marais, Val-Saint-Germain, Bussy et Vayres)

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Inventaire après décès de Jean Bléry, maître ès arts, prêtre habitué en l'église Saint-Jean-en-Grève, demeurant rue du Plâtre, dressé à la r...

Cote : MC/ET/VI/71

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)
Inventaire après décès d'Anne Hurault, femme de noble François de Kernevenoy, chevalier, seigneur de Kernevenoy et de Noyen, gentilhomme ord...

Cote : MC/ET/XIX/282

Période : 1560 - 1560

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 12 janvier 1553 - 6 septembre 1574 (étude XIX)
Inventaire après décès de noble Jeanne de Bailly, veuve de noble Nicole de Hacqueville, seigneur de Vayres, avocat au parlement, demeurant à...

Cote : MC/ET/VI/72

Période : 1555 - 1555

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne BRUSLÉ, 10 février 1542 - 8 novembre 1584 (étude VI)
Inventaire après décès de Catherine de Paris, veuve de Pierre de Bailly, avocat au parlement, demeurant à Paris, rue Bertin-Poirée, dressé à...

Cote : MC/ET/CXXII/1086

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I LEROY, 1517 - janvier 1548 (étude CXXII)

Hurault, Jacques, (seigneur de Val-du-Marais, Val-Saint-Germain, Bussy et Vayres)

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