Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Creuse. Conseil général. Direction de l'agriculture et du cadre de vie

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Aides à la restauration de monuments historiques

Cote : 1278W

Période : 1966 - 1996

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Aides à l'agriculture

Cote : 1279W

Période : 1983 - 2000

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Aides économiques en faveur des communes

Cote : 1280W

Période : 1973 - 1996

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Aides économiques en faveur des communes

Cote : 1281W

Période : 1981 - 1997

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Aménagement et remembrement rural

Cote : 1282W

Période : 1986 - 1998

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Aménagement touristique

Cote : 1326W

Période : 1981 - 1996

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement de l'habitat rural

Cote : 1284W

Période : 1964 - 1997

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement de l'habitat rural

Cote : 1291W

Période : 1988 - 1992

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des équipements communaux

Cote : 1287W

Période : 1974 - 1995

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)
Financement des équipements communaux

Cote : 1319W

Période : 1988 - 1996

Fonds : Répertoire des versements des archives contemporaines (série W)

Creuse. Conseil général. Direction de l'agriculture et du cadre de vie

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