Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Devillas, Jean-Baptiste (député du Cantal)

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Représentants du Cantal

Cote : 27 J 41

Période : 1789 - 1907

Fonds : Collection Jean Delmas
Députés de la Haute-Auvergne sous la Révolution

Cote : 27 J 189

Période : 1789 - 1896

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : histoire locale

Cote : 27 J 86

Période : 1772 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes manuscrites et pièces imprimées

Cote : 27 J 125

Période : 1792 - 1826

Fonds : Collection Jean Delmas
Devillas (Jean-Baptiste) (1750-1831), député du Cantal de 1789 à 1791

Cote : 27 J 178

Période : 1750 - 1893

Fonds : Collection Jean Delmas
Registre des délibérations de la Société populaire de Saint-Flour du 15 Frimaire An II au 7 Prairial An III

Cote : 27 J 159

Période : 1793 - 1795

Fonds : Collection Jean Delmas
Ordonnances, décrets, arrêtés, correspondance administrative intéressant le Cantal

Cote : 27 J 203

Période : 1778 - 1837

Fonds : Collection Jean Delmas
Portraits : Révolution - Empire - Restauration

Cote : 27 J 269

Période : 1754 - 1754

Fonds : Collection Jean Delmas
Objet principal : Députés du Cantal (1790-1797)

Cote : 27 J 63

Période : 1790 - 1797

Fonds : Collection Jean Delmas

Devillas, Jean-Baptiste (député du Cantal)

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