Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carreno Jean-André

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Créance hospitalière

Cote : 19950232/1-19950232/5

Période : 1975 - 1993

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Cliniques (novembre 1981-juin 1991). Croix rouge (novembre 1988-octobre 1982). Foyers (juin 1980-septembre 1982).

Cote : 19950232/3

Période : 1975 - 1993

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Dossiers divers

Cote : 19950232/6-19950232/11

Période : 1970 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Femmes séquestrées et enfants déplacés

Cote : 19950232/12-19950232/17

Période : 1980 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
LAD-SOU

Cote : 19950232/16

Période : 1980 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
TAB-ZOU

Cote : 19950232/17

Période : 1982 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Chambre de commerce

Cote : 19950232/20

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Commission mixte franco-algérienne. Coopération et échange

Cote : 19950232/21

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Correspondance

Cote : 19950232/22-19950232/24

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Courrier du directeur de l'agence d'Alger de la Caisse centrale de coopération économique

Cote : 19950232/22

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Courriers divers (octobre 1985-septembre 1993). Courriers adressés aux ministères des Affaires Etrangères, de la Santé, du Travail (janvier...

Cote : 19950232/23

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Actions des mères (avril 1985-janvier 1989). Collectif des mères (février 1985-juillet 1989). Colloques (mars 1980-février 1992).

Cote : 19950232/25

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Formation

Cote : 19950232/28-19950232/29

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Immigration

Cote : 19950232/29-19950232/30

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Cas d'immigration divers (octobre 1984). Culture (mai 1984-octobre 1987). Démographie (juin 1984-juillet 1993). Expulsion (juillet 1978-sep...

Cote : 19950232/29

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Réunion consulaire. Santé

Cote : 19950232/31

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Caisse nationale d'assurance sociale et d'accident du travail (CNASAT) (avril 1985-octobre 1993). Français à l'étranger (juillet 1980-décem...

Cote : 19950232/33

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Vente de biens - Transferts

Cote : 19950232/35

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Notes et correspondances diverses

Cote : 19950232/35

Période : 1964 - 1992

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Centres médicaux et de réadaptation

Cote : 19950232/2-19950232/3

Période : 1981 - 1993

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
ABA-BENJ

Cote : 19950232/6

Période : 1970 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
BENK-BUS

Cote : 19950232/7

Période : 1983 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
ABD-BENR

Cote : 19950232/12

Période : 1980 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
HAB-KOU

Cote : 19950232/15

Période : 1980 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...
Affaires générales

Cote : 19950232/19-19950232/36

Période : 1964 - 1994

Fonds : Ministère chargé des affaires sociales, division des relations internationales : dossiers du conseiller pour les affaires sociales auprès d...

Carreno Jean-André

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