Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cartault, François (1...-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

10 septembre 1539

Date de décès :

12 août 1562

Description :

Françoise Boucher, son épouse (voir ET/XXXIII/52, 4 janvier 1568)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Cartault, François

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Cote : MC/ET/XXXIII/33

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
Reçu par Antoine Buguet, fossoyeur de l'église Saint-Benoît-le-Bien-Tourné, demeurant porte Saint-Jacques, à François Cartault, notaire au C...

Cote : MC/ET/XXXIII/24

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
CARTAULT, François

Période : 1972 - 1973

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Cote : MC/ET/XXXIII/53

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 28 mars 1559 - 1568 (étude XXXIII)
Cession, pour la période restant à courir, soit cinq ans et demi, par Pierre Allain, laboureur, à Saint-Marcel, rue Saint-Jacques, à Martin ...

Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
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Cote : MC/ET/XXXIII/34

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Marché entre Pierre Nicole, maçon, tailleur de pierre et voyer de l'abbaye de Sainte-Geneviève-du-Mont, et les marguilliers de l'église Sain...

Cote : MC/ET/XXXIII/36

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
CARTAULT (François) Maître brodeur Rue Poissonnière § Mariage de la fille de ..

Cote : MC/ET/XIII/242

Période : 1731 - 1731

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II MORIN, 4 juillet 1730 - 5 juillet 1757 (étude XIII)
Renonciation par Guillaume Maucouteaux, plâtrier, à Villejuif, au profit de la fabrique de l'église Saint-Étienne-du-Mont, représentée par F...

Cote : MC/ET/XXXIII/36

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Images des répertoires du notaire François Cartault pour l'étude XI

Cote : MC/ET/XI/15 - MC/ET/XI/22

Période : 1555 - 1562

Cartault, François (1...-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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