Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cartier, Henry (18..-18..)

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Famille Cartier.

Cote : 4 J 134 - 152

Période : 1847 - 1900

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1865-1869

Cote : 4 J 137

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1869-1871

Cote : 4 J 138

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1879-1880

Cote : 4 J 142

Période : 1879 - 1880

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1898-1900

Cote : 4 J 151

Période : 1898 - 1900

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1848-1855

Cote : 4 J 135

Période : 1848 - 1855

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1872-1874

Cote : 4 J 139

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1877-1878

Cote : 4 J 141

Période : 1877 - 1878

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1888-1890

Cote : 4 J 147

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
1891-1892

Cote : 4 J 148

Période : 1891 - 1892

Fonds : Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)

Cartier, Henry (18..-18..)

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