Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lafitte De Cassembourg, Jean-Jacques de

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Vente de maison. [maison]. Lafitte De Cassembourg, Jean-Jacques de. Lafitte, Jacques-Philippe de. Grenelle-Saint-Honoré (rue de)

Cote : MC/ET/LXV/478

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Mainlevée. Descarie, François. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Délégation. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Boucher, Vincent

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Compte et obligation. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Rohou, Christian, dit Laroche

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procès-verbal de comparution, dépôt. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Guyon, (?)-Dame

Cote : MC/ET/LXV/451

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Délégation. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Vaupre, Louis-Alexandre-François de

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Délégation. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Prevost, Joseph. Cavalerie (capitaine)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Délégation. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Candillon, François-Louis

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Bail. [maison]. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Rohou dit Laroche, Christian. Saint-Victor (rue)

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Délégation et mainlevée. Lafitte de Cassembourg, Jean-Jacques de. Debout, Jean-Jacques-Louis

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lafitte De Cassembourg, Jean-Jacques de

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