Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVID, Cathérine

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Testament de Catherine David, femme de Jacques Lemaire, maître cordonnier rue de la Coutellerie.

Cote : MC/ET/I/276

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
Inventaire après décès de Catherine David, à la requête de Pierre-Alexandre Duvaux, son époux, maître maçon, rue Notre-Dame de Nazareth, n° ...

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
COUYOUMDJIAN, Josette | CRINETZ, Michel | CROIZE POURCELET, Jean | CROQUETTE, Marie-Thérèse | CUENOT, Huguette | DAGENEL, Eric | DALIN, Jean...

Cote : 19930587/198

Période : 1988 - 1988

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1988)
D'HAUTPOUL, François

Cote : Dossier 1

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DA COSTA, Anita

Cote : Dossier 2

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DADOU, Martine

Cote : Dossier 5

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DAHAN, Marc

Cote : Dossier 9

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DAKKI, Khadija

Cote : Dossier 11

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DAM, Caroline

Cote : Dossier 12

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)
DAMME, Paul-Eric

Cote : Dossier 14

Période : 1986 - 1991

Fonds : Culture ; Direction des musées de France ; Réunion des musées nationaux (1986-1991)

DAVID, Cathérine

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