Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Domaine de Damian, centre culturel international

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Logements pour les cadres. - Construction, appel d'offres :

Cote : 3004 W 275

Période : 1980 - 1980

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Bâtiment d'hébergement. - Construction.

Cote : 3004 W 276-278

Période : 1982 - 1987

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Avant-projet détaillé.

Cote : 3004 W 276

Période : 1985 - 1985

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Domaine de Damian, centre culturel international (commune de Vesc).

Cote : 3004 W 269-278

Période : 1967 - 1992

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Aménagement :

Cote : 3004 W 271

Période : 1969 - 1972

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Construction de la maison d'habitation du gestionnaire et aménagement d'une salle polyvalente :

Cote : 3004 W 273

Période : 1970 - 1978

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Avant-projet sommaire, permis de construire, déclaration d'ouverture du chantier, délibérations, comptes rendus de réunions et de visite de ...

Cote : 3004 W 278

Période : 1982 - 1987

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Acquisition par le Département, utilisation et assurance.

Cote : 3004 W 269

Période : 1967 - 1970

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Réserve de chasse sur le territoire de la commune. - Création.

Cote : 3004 W 270

Période : 1969 - 1970

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.
Fonctionnement. - Achat d'un véhicule.

Cote : 3004 W 272

Période : 1970 - 1970

Fonds : 3004 W - Conseil général, Direction générale adjointe Aménagement, Sous-direction des Bâtiments départementaux, Service Construction.

Domaine de Damian, centre culturel international

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