Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Travaux des commissions agricoles.

Cote : 19770776/1

Période : 1946 - 1954

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Plan de Modernisation et d'Equipement de l'Agriculture 1953/54-56-57-Résumé des conclusions provisoires des travaux des commissions agricole...

Cote : 19770776/2

Période : 1953 - 1957

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Machinisme agricole Documentation Etude faite par M. DARNIS. 1951 - 1952 | La Population et la Main d'Oeuvre Agricoles - Migrations rurales....

Cote : 19770776/3

Période : 1950 - 1957

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Documentation sur les foyers ruraux. 1946 1950 | Documentation sur la vie rurale 1950 1952 | Gîtes de France. 1951 - 1953 | Correspondance e...

Cote : 19770776/4

Période : 1946 - 1957

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Habitat rural Correspondance, notes, documentation (Dossier constitué par M. DARNIS). 1951 1952 | Commissariat Général au Plan Commission de...

Cote : 19770776/5

Période : 1950 - 1962

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Protection des espaces boisés. 1954 - 1956 | Protection des oliviers. 1954 | Documentation sur l'aménagement du territoire aux U.S.A. en Gra...

Cote : 19770776/6

Période : 1947 - 1957

Fonds : Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...
Ministères chargés de la reconstruction, de l'urbanisme et du logement ; direction aménagement du territoire. Études générales sur les donné...

Cote : 19770776/1-19770776/6

Période : 1946 - 1957
Notes de François-Roger Cazala, conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé de la fonction publique et du plan, à l'attention...

Cote : 19920289/1

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués ; Ministre de la Fonction publique (1986-1988)
Réunion interministérielle 29 janvier 1987. Dossier sur les sous-préfets, janvier-juillet 1987. | Magistrature et président du tribunal : st...

Cote : 19920289/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués ; Ministre de la Fonction publique (1986-1988)
Personnel : statut. Réunions interministérielles 13 avril 1987, 27 avril 1987, 20 mars 1987, 15 mai 1987. Dossier sur le devenir du personne...

Cote : 19920289/3

Période : 1986 - 1988

Fonds : Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d'Etat délégués ; Ministre de la Fonction publique (1986-1988)

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