Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes

78 contenus liés

Réunion à la Chambre de Commerce.

Cote : 14 Fi 177

Période : 1963 - 1963

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Bureau de la Chambre de Commerce.

Cote : 14 Fi 143

Période : 1958 - 1958

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Mise en place du lustre de la Chambre de Commerce.

Cote : 14 Fi 142

Période : 1957 - 1957

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
M. Roux Pierre de la Chambre de commerce.

Cote : 14 Fi 162

Période : 1973 - 1973

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Gap. La Chambre de Commerce.

Cote : 14 Fi 392

Période : 1977 - 1977

Fonds : Répertoire méthodique du fonds 14Fi - Fonds photographique d'André Vincent
Chambre de commerce et d'industrie 05.-divers courriers et notes, réunions (2004-2008). Inspection Académique des Hautes-Alpes.-divers courr...

Cote : 1750 W 53

Période : 2004 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Économie : Chambre des Métiers, Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, Chambre de C...

Cote : 1180 W 123

Période : 1966 - 1992

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Gap Foire Expo : invitation, programme (1983-1985), chambre des métiers (1988). Chambre de commerce et d'industrie : correspondance, presse,...

Cote : 1180 W 18

Période : 1980 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Salon de l'informatique organisé par la Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes.

Cote : 1180 W 43

Période : 1982 - 1985

Fonds : Bordereau de versement du Bureau du Cabinet de la Préfecture des Hautes-Alpes
Aménagement du Buëch : participation des communes (1984-1993). Convention avec EDF (1985-1994). Participation financière (région, Gap, Chamb...

Cote : 1226 W 9

Période : 1980 - 1994

Fonds : Bordereau de versement du Conseil général des Hautes-Alpes

Chambre de Commerce et d'Industrie des Hautes-Alpes

78 contenus liés

Liens