Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes

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Chambre d'Agriculture

Cote : 1601 W 76-77

Période : 1989 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Élections de 1989

Cote : 1601 W 76

Période : 1989 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Affiches.

Cote : 1601 W 76

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Élections de 1995

Cote : 1601 W 77

Période : 1989 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Correspondance, exemplaires d'affiches.

Cote : 1601 W 77

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre départementale d'Agriculture : procès-verbal, anciens chefs d'exploitation.

Cote : 1232 W 15

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre départementale d'Agriculture : procès-verbal.

Cote : 1232 W 22

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections à la Chambre départementale d'Agriculture : procès-verbal.

Cote : 1232 W 23

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections des membres de la Chambre d'Agriculture : procès-verbal (1er collège).

Cote : 1232 W 100

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections des membres de la Chambre d'Agriculture : procès-verbal (2ème collège, collège 3A et collège 3B).

Cote : 1232 W 101

Période : 1983 - 1983

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes

Chambre d'Agriculture des Hautes-Alpes

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