Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Chapelle, Léonard

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La Chapelle (Leonard) tapissier rue de Charonne § Mariage de ..

Cote : MC/ET/XIV/278

Période : 1730 - 1730

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)
Léonard La Chapelle, maçon cité dans un acte de sa veuve.

Cote : MC/ET/I/447

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)
Contrat de mariage entre Jean-Philippe Thiolart, charbonnier, cul-de-sac de la rue Férou, et Marie Marguerite La Chapelle, fille de feu Léon...

Cote : MC/ET/I/417

Période : 1744 - 1744

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1740 - 30 octobre 1744 (étude I)
La Chapelle (Léonard) maçon cul de Sac de la rue Férou § inventaire après son décès

Cote : MC/ET/I/370

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1730 - décembre 1739 (étude I)
LA CHAPELLE (Léonard) Entrepreneur de bâtiment Rue de la Corne § Devis et marché

Cote : MC/ET/I/278

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
La Chapelle (Léonard) maçon entrepreneur Rue de la Corne § Quittance portant marché

Cote : MC/ET/I/279

Période : 1718 - 1718

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)
La Chapelle (Léonard) Maçon, entrepreneur de bâtiments Cul de Sac de la rue Feron § Consentement

Cote : MC/ET/XXVII/185

Période : 1732 - 1732

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jérôme DUPORT, 7 juin 1727 - 15 octobre 1744 (étude XXVII)

La Chapelle, Léonard

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