Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Delafont, Charles

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Bailliage de Dun

Cote : 1 J 708

Période : 1751 - 1792

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
ENLUMINEUR d'EVENTAILS DELAFONT (Charles) § Apprentissage

Cote : MC/ET/XV/91

Période : 1695 - 1695

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)
Delafont (Charles), marchand orfèvre § Mariage de son neveu

Cote : MC/ET/IV/317

Période : 1703 - 1703

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Antoine CARON, janvier 1674 - 21 février 1707 (étude IV)
Baillage de Dun

Cote : 1 J 711

Période : 1751 - 1770

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
ORFÈVRE DELAFONT Charles § société

Cote : MC/ET/CXV/144

Période : 1659 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MANCHON, 21 août 1651 - 19 août 1672 (étude CXV)
ORFÈVRE association d' § société entre, Charles DELAFONT, Balthazar de FROGES, orfèvre et Ardouin PETIT, compagnon orfèvre demeurant ensembl...

Cote : MC/ET/CXV/144

Période : 1659 - 1659

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MANCHON, 21 août 1651 - 19 août 1672 (étude CXV)
DELAFONT, Charles

Cote : V/1/274

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

Delafont, Charles

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