Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Poitevin de Maissemy, Charles (1752-1830)

Date de naissance :

9 mars 1752

Date de décès :

16 juin 1830

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Charles Poitevin de Maissemy

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Rente constitution. Poitevin de Maissemy, Charles. Poitevin de Maissemy, Charles. Fourdrinier, Marie-Elisabeth.

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
POITEVIN DE MAISSEMY, Charles

Cote : V/1/450

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
POITEVIN DE MAISSEMY ; MAISSEMY, Charles de

Cote : V/1/513

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783
Obligation. Poitevin de Maissemy, Charles. Savenelle de Grandmaison, Jean-Baptiste-Louis de. Boucherat (rue de). Cour des aides (conseiller)

Cote : MC/ET/LXV/463

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Rente constitution. Poitevin de Maissemy, Charles. Franssure, Rose-Blanche de. Librairie et imprimerie (directeur général)

Cote : MC/ET/LXV/493

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procuration, dépôt. Regnier, Marie-Joseph. Poitevin de Maissemy, Charles

Cote : MC/ET/LXV/495

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Registres de comptes.

Cote : MC/ET/I/1069/B

Période : 1830 - 1832

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude I. MC/ET/I/1068-MC/ET/I/1069/B (1830-1832)
Rente constitution. Poitevin de Maissemy, Charles. Druon de Brusneau, Charles-Bonaventure

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Poitevin de Maissemy, Charles. Cremery, Louis

Cote : MC/ET/LXV/495

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Poitevin de Maissemy, Charles. Lehoux, Nicolas

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Poitevin de Maissemy, Charles (1752-1830)

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