Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dugué, Charles (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

30 mars 1540

Date de décès :

20 septembre 1559

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dugué, Charles

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Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 30 mars 1540 - 20 septembre 1559 (étude CXXII)

Cote : MC/ET/CXXII/41 - MC/ET/CXXII/1109

Période : 1540 - 1559
Marché par Charles Dugué, maître maçon, envers Bertrand de La Vernade, abbé commendataire de l'abbaye Notre-Dame-de-Cellières, pour réparer ...

Cote : MC/ET/III/86

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Inventaire après décès de Guillemette Rat, veuve de Pierre Mérault, notaire au Châtelet, et de Pierre Jehan, procureur au parlement, demeura...

Cote : MC/ET/XX/77

Période : 1557 - 1557

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François YMBERT, 5 janvier 1541 - 1575 (étude XX)
Minutes (inventaires après décès). 1505 - 1563

Cote : MC/ET/CXXII/297

Période : 1505 - 1563

Fonds : Minutes et répertoires de notaires divers, 19 juillet 1499 - 1599 (étude CXXII)
Minutes et répertoires du notaire Charles DUGUÉ, 29 mars 1559 - 20 septembre 1559 (étude XXXVI)

Cote : MC/ET/XXXVI/13

Période : 1559 - 1559

Dugué, Charles (15..-15.. ; notaire ; exerce à Paris)

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