Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

GAUTIER, Charles

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GAUTIER, Charles

Période : 1969 - 1982

Fonds : Enseignement supérieur et universités ; Paris 5, Université René Descartes (1969-1982)
GAUTIER, Charles

Cote : F/1dII/G/4

Période : 1854 - 1854

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Marché au terme duquel Charles Gautier, couvreur de maisons, promet à Alexandre Demengues de faire les ouvrages de couverture à sa maison, r...

Cote : MC/ET/LXX/165

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
GAUTIER (Charles) Maître horloger cour du Palais paroisse de la Basse Chapelle. § Quittance donnée à .. ; quittance des créanciers du Marqui...

Cote : MC/ET/XXIII/552

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, janvier 1741 - décembre 1750 (étude XXIII)
Brevet, Obligation. HORRY, Claude. GAUTIER, Charles.

Cote : MC/ET/VIII/768

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine HUART, 2 juin 1641 - 1657 (étude VIII)
GAUTHIER, Jean | GAUTHIER, André | GAUTHIER, Paul | GAUTIER, Charles | GAUTIER, Fernand | GAVANDO, David | GAZEL, Jean | GAYDIER, [lacune] |...

Cote : 19990386/88

Période : 1984 - 1984

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des Postes ; Service du personnel - Direction des ressources humaines (1984)
GAUTIER, Charles

Cote : V/1/226

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
GAUTIER, Charles

Cote : 19940448/109

Période : 1917 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GA à GIE (fin XIXe siècle-1940)
Apprentissage, fripier. GAUTIER, Charles, fils de. GAUTIER, Laurent, maçon, Paris. FEUCHERE, Jean, fripier, Paris.

Cote : MC/ET/XX/273

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume LE ROUX, 9 mars 1630 - 1663 (étude XX)
Transport de rente viagère par Jean François de Goix et sa femme à Charles Gautier.

Cote : MC/ET/CVIII/670

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Augustin MILLON-DAILLY, 20 août 1774 - 10 juillet 1776 (étude CVIII)

GAUTIER, Charles

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