Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVY, Charles-Jacques

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ÉTUDE PRINCIPALE DE NOTAIRES ROYAUX À CHALONNES

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Maître Mathurin LETOURNEUX (1671-1685)

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1673-1674 .

Cote : 5 E 3 2

Période : 1671 - 1685

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1689 .

Cote : 5 E 3 8

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1690-1691 .

Cote : 5 E 3 9

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1692-1693 .

Cote : 5 E 3 10

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1709-1712 .

Cote : 5 E 3 16

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1720 .

Cote : 5 E 3 21

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1722 .

Cote : 5 E 3 23

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1727 .

Cote : 5 E 3 30

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1741 .

Cote : 5 E 3 38

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1749-avril 1752.

Cote : 5 E 3 41

Période : 1749 - 1752

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1757-1759 .

Cote : 5 E 3 43

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1760-1763 .

Cote : 5 E 3 44

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1773-1774 .

Cote : 5 E 3 48

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1777-1778 .

Cote : 5 E 3 50

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Janvier au 7 juin 1781 .

Cote : 5 E 3 52

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1786-1790 .

Cote : 5 E 3 54

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1er semestre 1836 .

Cote : 5 E 3 67

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1762-1765 .

Cote : 5 E 3 73

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1770-avril 1773.

Cote : 5 E 3 75

Période : 1770 - 1773

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1786-1789 .

Cote : 5 E 3 79

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Maître Pierre BONNEAU (1680-1701)

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1773-6 novembre 1781.

Cote : 5 E 3 86

Période : 1773 - 1781

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1785 .

Cote : 5 E 3 88

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1790 .

Cote : 5 E 3 92

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Septembre 1733-1751 .

Cote : 5 E 3 98

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1764-1768 .

Cote : 5 E 3 101

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
LETOURNEUX René, Chalonnes, 1709. BELON Étienne, Chalonnes, 1728. BOITAULT Jacques, Chalonnes, 1730-1731. THEULIER Louis, Chalonnes, 1734. M...

Cote : 5 E 3 102

Période : 1639 - 1759

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
GRIMAULT Julien, 1735-1752 BURGEVIN Thomas, juin 1752-1782. BURGEVIN Thomas-André, 1782-1784. .

Cote : 5 E 3 104

Période : 1735 - 1784

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
29 juin 1671-1672 .

Cote : 5 E 3 1

Période : 1671 - 1685

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1682-1683 . Rôle de taille de Châteaupanne, 1682 et 1683.

Cote : 5 E 3 5

Période : 1671 - 1685

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1684-septembre 1685.

Cote : 5 E 3 6

Période : 1684 - 1685

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1687-1688 . Rôle de sel de Châteaupanne, 1687.

Cote : 5 E 3 7

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1696-1698 .

Cote : 5 E 3 12

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1713-1714 .

Cote : 5 E 3 17

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1718-1719 .

Cote : 5 E 3 20

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1er semestre 1723 .

Cote : 5 E 3 24

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
2ème semestre 1723 .

Cote : 5 E 3 25

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Janvier à octobre 1724 .

Cote : 5 E 3 26

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Novembre à décembre 1724 .

Cote : 5 E 3 27

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1726 .

Cote : 5 E 3 29

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Maître Pierre GABORY (1733-1737)

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
3 novembre 1733-1734 .

Cote : 5 E 3 32

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1735 .

Cote : 5 E 3 33

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1736 .

Cote : 5 E 3 34

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1737 .

Cote : 5 E 3 35

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Maître Julien GRIMAULT (1735-1752)

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
Septembre 1735-1738 .

Cote : 5 E 3 36

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire
1745-1748 .

Cote : 5 E 3 40

Période : 1639 - 1842

Fonds : Étude de Maître Tessier,notaire à Chalonnes-sur-Loire

DAVY, Charles-Jacques

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