Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rebourset, Marcel Charles (1890-1959)

Date de naissance :

30 septembre 1890

Date de décès :

12 janvier 1959

Description :

haut-fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Marcel Rebourset

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Elections municipales. Renouvellement de 1945. Le préfet de Moselle, Marcel Rebourset.

Cote : 1330W263/1

Période : 1945 - 1945

Fonds : Cabinet du préfet de la Moselle. - 1330W (1945-1984)
REBOURSET, Marcel Charles

Cote : F/1bI/832

Période : 1945 - 1945

Fonds : Intérieur ; Direction du personnel. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale ayant cessé leurs fonctions entre 1880 et 1...
REBOURSET, Marcel Charles

Cote : F/1bI/832

Période : 1870 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dictionnaire biographique des préfets (septembre 1870-mai 1982)

Rebourset, Marcel Charles (1890-1959)

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