Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

NEVEU, Charles.

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NEVEU, Charles.

Cote : 19771065/182

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
Inventaire après le décès de Charles Neveu, valet de chambre du roi.

Cote : MC/ET/CXXI/19

Période : 1651 - 1651

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel LE CAT, juillet 1643 - décembre 1655 (étude CXXI)
NEVEU (Charles) architecte juré expert entrepreneurs § Vente de terrain par .. roi J. Cellerier architecte

Cote : MC/ET/XCII/786

Période : 1776 - 1776

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis BRO, 6 juillet 1766 - 18 avril 1804 (étude XCII)
Inventaire après décès de Marie Louise Besnard, veuve de Charles Neveu, marchand épicier, demeurant rue des Boucheries, quartier du Luxembou...

Cote : MC/ET/LVIII/462

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Vente d'un office d'huissier de la chambre à Charles Neveu, valet de chambre du roi.

Cote : MC/ET/CXXI/3

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel LE CAT, juillet 1643 - décembre 1655 (étude CXXI)
NEVEU (Charles) sculpteur Rue Neuve Saint-Martin § Décharge réciproque ..

Cote : MC/ET/XXXVIII/246

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Vente par Charles Comtesse d'une demie-charge de valet de chambre ordinaire à Charles Neveu.

Cote : MC/ET/XVIII/3

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CARTIER, 31 décembre 1642 - 26 août 1667 (étude XVIII)

NEVEU, Charles.

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