Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ticquet, Charles

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Ticquet (Charles), peintre, de l'académie de Saint Luc § transport (succession de -)

Cote : MC/ET/XXXI/133

Période : 1746 - 1746

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)
Ticquet (Charles), peintre, rue Jean Robert § don mutuel

Cote : MC/ET/XXXVIII/203

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Ticquet (Charles), peintre § Notoriété du décès de -

Cote : MC/ET/XXXI/121

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)
Ticquet (Charles), maître peintre, rue Bergère § Renonciation

Cote : MC/ET/XXXI/123

Période : 1742 - 1742

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre FORTIER, 25 novembre 1728 - 18 janvier 1770 (étude XXXI)
Ticquet (Charles), maître peintre, rue Coquillière § Mariage de la fille de

Cote : MC/ET/XXXI/35

Période : 1707 - 1707

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)

Ticquet, Charles

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