Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vasserot, Charles (1804-1874)

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Hospice des INCURABLES, rue de Sèvres [hôpital Laënnec]. Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1410

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Hospice des MÉNAGES, à l'angle de la rue de Sèvres et de la rue de la Chaise [empl. square Boucicaut]. Pl. cadastral. Sign. Ph. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1411

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
GRENIER À SEL, boulevard St-Antoine [empl. de la maison de Beaumarchais, act. nos 2-20 du bd Beaumarchais]. Pl. cadastral. Sign. Ph. Vassero...

Cote : N/III/Seine/1330

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Hôpital NECKER rue de Sèvres [ancien couvent des Bénédictines de N.-D.-de-Liesse]. Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1400

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Église SAINT-SÉVERIN et presbytère. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1372

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
SORBONNE. Pl. de la chapelle et des bâtiments. Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1344

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
FOIRE SAINT-GERMAIN [r. Félibien]. Pl. cadastral. Sign. Ph. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1418

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Boucherie St-Germain (dépendance de la FOIRE SAINT-GERMAIN), rue Lobineau. Pl. cadastral. Sign. Ph. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1417

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Palais de la Chambre des Pairs [Palais du LUXEMBOURG]. Corps de bâtiment et jardin. Pl. cadastral. Sign. Ph. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1303

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Église SAINT-SULPICE. Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1360

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Séminaire de SAINT-SULPICE, place St-Sulpice (bâtiments édifiés en 1820). Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1355

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)
Église SAINT-LEU-SAINT-GILLES, rue St-Denis. Pl. cadastral. Sign. Vasserot

Cote : N/III/Seine/1380

Période : 1834 - 1834

Fonds : Catalogue général des cartes, plans et dessins d'architecture. Tome I (1)

Vasserot, Charles (1804-1874)

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