Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

CHARPENTIER, Jean.

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Inventaire après décès de Jean Charpentier, [rue Saint-Antoine] meunier, biens pont des Tournelles [signé d'un seul notaire]

Cote : MC/ET/III/349

Période : 1583 - 1583

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean CHANTEMERLE, octobre 1580 - 1587 (étude III)
Engagement par Jean Charpentier et Jean Collart, maîtres tondeurs de draps, à Saint-Marcel, et jurés du métier audit lieu, et par Jean Ysoro...

Cote : MC/ET/XXXIII/35

Période : 1550 - 1550

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Mise en serviteur et apprenti, pour quatre ans, par Jean Charpentier, docteur régent en la Faculté de théologie en l'Université, prieur de L...

Cote : MC/ET/XXXIII/38

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Offre par Béranger Bernard, prieur de La Rocheguyon (78) à maître Jean Charpentier, docteur en théologie, demeurant au collège de Navarre, d...

Cote : MC/ET/XXXIII/41

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 23 avril 1549 - 25 mars 1559 (étude XXXIII)
Quittance par Alexandre Cailleu, écuyer, sieur des Brézillions, conseiller du roi, lieutenant général des monnaies et maréchaussées de Franc...

Cote : MC/ET/CXXI/216

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne RENARD, 8 juillet 1710 - 10 avril 1715 (étude CXXI)
CHARPENTIER (Jean) Maître Tabletier Rue Planche-Mibray § Bail

Cote : MC/ET/XXXIX/331

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
Acte de notoriété où atteste Jean Charpentier, peintre, conseiller de l'Académie de Saint-Luc, demeurant à Paris, rue des Vieux-Augustins, p...

Cote : MC/ET/XXXVI/512

Période : 1764 - 1764

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine TOUVENOT, 19 mars 1752 - 20 juin 1771 (étude XXXVI)
Contrat de mariage entre Jean Charpentier, maître orfèvre, près de Saint-Leuffroy, et Jeanne Caillet, veuve d'Isaac Petit, sergent royal à C...

Cote : MC/ET/III/165

Période : 1582 - 1582

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I HERBIN, novembre 1572 - décembre 1589 (étude III)
CHARPENTIER (Jean) conseiller du Roi au siège présidial de Melun et Catherine BOURDIN, son épouse. § Inventaire des biens de défunts Jean CH...

Cote : MC/ET/LXXIII/376

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
CHARPENTIER (Jean) Conseiller du Roi au siège présidial de Melun et Charlotte BOURDIN, sa femme § Bail par Pierre DUVAL, avocat en Parlement...

Cote : MC/ET/LXXIII/377

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

CHARPENTIER, Jean.

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