Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Compagnie de la Chine II (1698-1712)

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Compagnie de la Chine II (1698-1712)

Cote : 202 MIOM 4 à 5, 8 à 11

Période : 1709 - 1713

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Délibérations de la Compagnie de la Chine des 20 et 24 novembre 1698

Cote : 202 MIOM 4

Période : 1698 - 1698

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
« Articles convenus entre les directeurs de la Compagnie royalle des Indes et M. Jourdan pour le voyage de la Chine »

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1698 - 1698

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Requête à Pontchartrain, ministre de la Marine, par la Compagnie de la Chine

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Requête des directeurs de la Compagnie des Indes orientales revendiquant leur privilège exclusif contre les entreprises des marchands de Sai...

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Requête au ministre par la Compagnie du commerce de la Chine sur les restrictions opposées à la vente des étoffes apportées par l'Amphitrite

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Requête au ministre par la Compagnie du commerce de la Chine sur la vente des étoffes

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
« Articles et conditions» convenus avec les directeurs de la Compagnie royale des Indes orientales et MM. Jourdan, de Coulanges et Compagnie...

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
« Moyens d'accommodements convenus ce jourd'huy, 10 décembre 1700 entre les directeurs de la Compagnie de la Chine et M. Jourdan, l'un deux....

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)
Historique et statuts de la Compagnie de la Chine, après accord passé avec la Compagnie des Indes orientales, pour un deuxième voyage en Chi...

Cote : 202 MIOM 8

Période : 1700 - 1700

Fonds : Secrétariat d'État à la Marine - Correspondance à l'arrivée d'Extrême-Orient (1658-1863)

Compagnie de la Chine II (1698-1712)

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