Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PERARD, Christian

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Cote : 1788

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2701

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2702

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2724

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2727

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2729

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3254

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
BLAISSON, Isabelle | CHARMEAU, Germaine | THIBAUD, Jean-Marie | MAYNARD, Paulette | BERTHON, Pierre | MICHEL, Elise | FIAUDRIN, Martine | LE...

Cote : 19910700/41

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 1827

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2700

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
FOURNIER, Josiane | RIVIERE, Sagadjana | LAVEQUE, Jacqueline | COUBARB, Jeanne | LEGRAND, Henri | QUENTIN, Suzanne | CURE, Geneviève | KOYCH...

Cote : 19910700/67

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3064

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3065

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3274

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3289

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
MULLET-AVELLA, Stefany | NELCHA, Valery | NICOLAS, Carole | NGUYEN DUC LONG, Christine | NOLARD, Myriam | DE OLIVEIRA, Isabelle | PAPON, Chr...

Cote : 20010111/4

Période : 1999 - 1999

Fonds : Culture ; Direction de l'administration générale ; Service du personnel et des affaires sociales ; Bureau des personnels administratifs (199...
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Cote : 1825

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
GOBET, Gérard | MICHELIS, Marie-Laurence | CHASSAGNE, Marie-Louise | SIMON, Nicole | CHABAUD, Colette | LONDES-DUJEAN, Micheline | RIVELLA, ...

Cote : 19910700/60

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 2717

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3053

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3054

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3087

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3089

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
MATHIEU, Lucien | BOUREL DE LA RONCIERE, Monique | BORDAS, Jeanne | SIALELLI, Marie-Paule | DELORAINE, Marie-Hélène | CASANOVA, Béatrice | C...

Cote : 19910700/71

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3258

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
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Cote : 3282

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...

PERARD, Christian

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