Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duclos, Claude (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

6 octobre 1690

Date de décès :

2 décembre 1693

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Duclos, Claude

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DEVEZE, Yvonne | DEYBACH, Yves | DILHAN, Elisabeth | DORR, Lucienne | DUC, Jean | DUCLOS, Claude

Cote : 19790125/20

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
Vente de sa charge par Bonaventure Rappe, notaire au Châtelet, à Claude Duclos, sieur de Marle, son principal clerc.

Cote : MC/ET/CXII/220

Période : 1690 - 1690

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis LEQUIN, 15 mai 1684 - 5 mai 1702 (étude CXII)
DUPUY DUPÉRIER, Pierre

Cote : V/1/295

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
DUCLOS, Claude

Cote : V/1/276

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
Inventaire après décès de Claude Duclos, ébéniste, demeurant rue Neuve Saint Gilles, n° 9, à la requête de Claude Duclos, père, ébéniste, de...

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste LEROUX, 5 mars 1822 - 20 avril 1833 (étude XC)
Inventaire après décès de Marie-Geneviève Cousin, veuve en 1ères noces de Marie-Bernard Langlet, et veuve en 2èmes noces de Claude Duclos, à...

Période : 1838 - 1838

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Émile Louis BAUDELOCQUE, 6 février 1828 - 24 septembre 1840 (étude LXX)
Images des répertoires du notaire Claude Duclos pour l'étude CI

Cote : MC/RE/CI/1/A - MC/RE/CI/1/B

Période : 1690 - 1693
Testament ouvert de : Joseph DUCLOS.

Cote : 6FS 163 folio 509

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Testament clos de : Joseph DUCLOS.

Cote : 6FS 2401

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
DUCLOS, Claude

Cote : F/7/10782/B

Période : 1795 - 1801

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Duclos, Claude (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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