Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hargenvilliers, Claude Etienne (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1724 et 1728)

Date de naissance :

28 mars 1724

Date de décès :

25 février 1728

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Hargenvilliers, Claude-Etienne

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Minutes et répertoires du notaire Claude Étienne HARGENVILLIERS, 28 mars 1724 - 25 février 1728 (étude XII)

Cote : MC/ET/XII/365 - MC/ET/XII/401, MC/RE/XII/7

Période : 1724 - 1728
FANNELAY, Louis Antoine

Cote : V/1/262

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Vente par Germain Angot, notaire au Châtelet de Paris, demeurant rue des Deux-Ponts, Ile Notre-Dame, paroisse Saint-Louis-en-l'Ile, à Claude...

Cote : MC/ET/XXXIX/323

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne PÉRICHON, 26 juillet 1696 - 15 juin 1747 (étude XXXIX)
Traité de l'office et pratique de notaire à Paris entre Claude-Etienne Hargenvilliers, Germain Angot et André-Guillaume Deshayes, notaire au...

Période : 1728 - 1728

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Michel LE CHANTEUR, 17 avril 1709 - janvier 1758 (étude LXXXIX)
Images du répertoire du notaire Claude Etienne Hargenvilliers pour l'étude XII

Cote : MC/RE/XII/7

Période : 1724 - 1728

Hargenvilliers, Claude Etienne (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1724 et 1728)

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