Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schlosser, Joseph Antoine (notaire)

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Minutes, Avril 1871-décembre 1871

Cote : 7 E 1 /145

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1873-avril 1873

Cote : 7 E 1 /148

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1874-juillet 1874

Cote : 7 E 1 /150

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1875-août 1875

Cote : 7 E 1 /152

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Septembre 1875-décembre 1875

Cote : 7 E 1 /153

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Juin 1878-décembre 1878

Cote : 7 E 1 /159

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, 1879

Cote : 7 E 1 /160

Période : 1879 - 1879

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Mars 1882-décembre 1882

Cote : 7 E 1 /165

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, 1886

Cote : 7 E 1 /170

Période : 1886 - 1886

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1888-août 1888

Cote : 7 E 1 /173

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau

Schlosser, Joseph Antoine (notaire)

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