Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gilliot, Pierre Alexandre (notaire)

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Minutes, Août 1843-décembre 1843

Cote : 7 E 1 /86

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1844-avril 1844

Cote : 7 E 1 /87

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Novembre 1844-décembre 1844

Cote : 7 E 1 /89

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1847-avril 1847

Cote : 7 E 1 /94

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1850-février 1850

Cote : 7 E 1 /101

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Octobre 1851-décembre 1851

Cote : 7 E 1 /105

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1855-20 mars 1855

Cote : 7 E 1 /113

Période : 1855 - 1855

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Décembre 1842

Cote : 7 E 1 /84

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Janvier 1843-juillet 1843

Cote : 7 E 1 /85

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau
Minutes, Mai 1844-octobre 1844

Cote : 7 E 1 /88

Fonds : Etude notariale moderne d'Andlau

Gilliot, Pierre Alexandre (notaire)

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