Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément, Jean-Baptiste

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CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : F/7/4918

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : F/7/5581

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Clément, rue Montmartre.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
Procès entre Louis Clément, notaire héritier bénéficiaire de Jean-Baptiste Clément, contre maitre Pierre Grand, de Champrouët, conseiller du...

Cote : E DEPOT 3 FF 127

Période : 1720 - 1720

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Jean-Baptiste Clément, notaire : concerne les comptes consulaires.

Cote : E DEPOT 3 FF 35

Période : 1702 - 1702

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès avec Marie Decruis, veuve de Jean-Baptiste Clément.

Cote : E DEPOT 3 FF 45

Période : 1717 - 1717

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Jean-Baptiste Clément et Jean-Joseph et François Decrois.

Cote : E DEPOT 3 FF 107

Période : 1662 - 1662

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Marie Arnaud, veuve de Jean Fine et Mathieu et Jean-Baptiste Clément et ses héritiers.

Cote : E DEPOT 3 FF 110

Période : 1680 - 1680

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre Jean-Baptiste Clément et François Faure, feu Jean.

Cote : E DEPOT 3 FF 117

Période : 1694 - 1695

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
Procès entre les héritiers de Roch Arnaud au moyen de Jean-Baptiste Clément, notaire et Anthoine Peytieu.

Cote : E DEPOT 3 FF 118

Période : 1700 - 1700

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace

Clément, Jean-Baptiste

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