Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clément, Jean-Baptiste

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Inventaire après décès de Denise Picard femme de Jean Baptiste Clément

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien LAMARE, 8 mai 1773 - 1er mars 1811 (étude XXV)
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/327

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : F/1dIII/50

Période : 1830 - 1831

Fonds : Intérieur. Récompenses honorifiques et secours aux combattants, blessés et victimes des journées des 27, 28 et 29 juillet 1830
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/462

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1771-1772
Clément, Jean Baptiste

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
CHAIX, Pierre

Cote : V/1/308

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Clément, rue Montmartre.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XV)
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : F/7/4918

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/470

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
CLEMENT, Jean Baptiste

Cote : 19940437/285

Période : 1938 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de CAV à COL (fin XIXe siècle-1940)
Mariage de Jean Bilhère, ouvrier menuisier, 3, rue du Pont-aux-Choux, avec Marie Anne Dubosq, veuve de Jean-Baptiste Clément, rentière, même...

Cote : MC/ET/XXVIII/823

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Desistement de cettte convention par laquelle Jean-François CLEMENT, maître émailleur à Paris, demeurant rue Aubry-le-Boucher, s'oblige de p...

Cote : MC/ET/XXX/439

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)
Contrat de mariage entre Jean Baptiste Clément et Catherine Margueritte Exupère Lesueur

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles BOUTET, 29 août 1769 - 17 décembre 1789 (étude XLIV)
Inventaire après décès de Jean Baptiste CLEMENT

Période : 1762 - 1762

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GIRAULT, 12 octobre 1742 - novembre 1771 (étude L)
Vente de fonds de commerce de café, 26, rue de Berry-au-Marais, par Anne Pierrette Cécile Lecointre à Marie Anne Dubosq, veuve de Jean-Bapti...

Cote : MC/ET/XXVIII/787

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
Convention par laquelle Jean-François CLEMENT, maître émailleur à Paris, demeurant rue Aubry-le-Boucher, s'oblige de prendre chez lui pour 2...

Cote : MC/ET/XXX/439

Période : 1773 - 1773

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LORMEAU, 10 décembre 1771 - 26 mars 1789 (étude XXX)
Inventaire après décès de Jean-Baptiste Clément, esplanade des Invalides, n° 15.

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Dominique FÉVRIER, 9 mars 1819 - 20 novembre 1841 (étude LX)
Inventaire après décès : Chevrier, Jeanne-Véronique. Clement, Jean-Baptiste (épouse) . Huchette (rue de la), n° 29.

Période : 1836 - 1836

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre LOUVEAU, 23 mars 1802 - 6 janvier 1827 (étude XXXVIII)
Acte de célébration de mariage déposé entre Jean Baptiste Clément et Marie Angélique Pierfort, veuve de Paul François Lebrun.

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
Mariage. dépôt d'extrait. Clement, Jean-Baptiste. Fierfort, Marie-Angélique. (veuve Paul François Lebrun). Lebrun, Paul-François. (M. A. Fie...

Cote : MC/ET/LII/629

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)
GIRAUD, Hilaire

Cote : V/1/489

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1776-1777
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/323

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/353

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : V/1/424

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
Dossier

Cote : F/18/270

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Inventaire après décès de Marie Anne Begault, épouse de Jean Baptiste Clément

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Toussaint Nicolas GARNIER, février 1780 - 21 mars 1802 (étude XXXVIII)
CLÉMENT, Jean Baptiste

Cote : F/7/5581

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

Clément, Jean-Baptiste

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