Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gonzague de Clèves, Marie de

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Transport par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Rethelois, paires...

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Plusieurs actes par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et de Montferrat, duchesses de Nivernois, Mayenne et Retheloi...

Cote : MC/ET/LXXIII/350

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Transport par Gabriel Moulin, trésorier général des princesses de Mantoue, demeurant en leur hôtel de Nevers, quai des Augustins, à Sébastie...

Cote : MC/ET/LXXIII/351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et MONTFERRAT, duchesses de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paires de France § ...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) princesses de MANTOUE et de MONTFERRAT § Traité entre les Marie et Anne de GONZAGUE de CLÈVES et Edme ...

Cote : MC/ET/LXXIII/358

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
HÔTEL de NEVERS § Donation, par la princesse Marie de GONZAGUE de CLEVES, demeurant à Paris en son. .. quai des Augustins, en son nom et pou...

Cote : MC/ET/LXXIII/365

Période : 1642 - 1642

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie de) princesse de MANTOUE et de MONFERRAT, duchesse de NIVERNAIS, MAYENNE et RETHELOIS, paire de France, demeurant ...

Cote : MC/ET/LXXIII/370

Période : 1643 - 1643

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Bail à ferme par Marie et Anne de Gonzague de Clèves, princesses de Mantoue et Montferat, duchesses de Nivernais, Mayenne, et Rethelois, pai...

Cote : MC/ET/LXXIII/349

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
GONZAGUE de CLÈVES (Marie et Anne de) Princesses de MANTOUE et de MONTFERRA § Obligation de Samuel de GRANDRYE chevalier seigneur dudit lieu...

Cote : MC/ET/LXXIII/356

Période : 1640 - 1640

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Apprentissage de Philippe Marque, natif de Nevers,fils de défunt Michel Marque, tisserand en toile à Nevers, et de Perrette Blanchet, âgé de...

Cote : MC/ET/LXXIII/380

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)

Gonzague de Clèves, Marie de

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