Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cluzel, Marie, Michel, Maurice, Dominique (1887-1905)

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1887

Cote : 6E 31878

Période : 1887 - 1887

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1888

Cote : 6E 31879

Période : 1888 - 1888

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1889

Cote : 6E 31880

Période : 1889 - 1889

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1890

Cote : 6E 31881

Période : 1890 - 1890

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1891

Cote : 6E 31882

Période : 1891 - 1891

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1892

Cote : 6E 31883

Période : 1892 - 1892

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1893

Cote : 6E 31884

Période : 1893 - 1893

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1894

Cote : 6E 31885

Période : 1894 - 1894

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1895

Cote : 6E 31886

Période : 1895 - 1895

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains
1896 (janvier-juin)

Cote : 6E 31887

Période : 1896 - 1896

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains

Cluzel, Marie, Michel, Maurice, Dominique (1887-1905)

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