Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

COLIN, Pierre

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COLIN, Pierre

Cote : 11

Période : 1921 - 1990

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1921-1990)
CODOL, Marcel | COLIN, Pierre | COLLE, Marcel | COLOMBANI, Vincent | COMORASSAMY, Gilbert | COMTE, Elisée | CONRAD, François | COPPEL, René ...

Cote : 19820665/12

Période : 1978 - 1978

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1978)
COLIN, Louis | COLIN, Pierre | COLLET, Charles | COLLIN, Maurice | COLLOMB, Jean | COSTE, Léon

Cote : 19810538/10

Période : 1976 - 1976

Fonds : Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1976)
COLAS, Josette | COLAS, Philippe | COLAS, Philippe | COLENSON, Juliette | COLIN, Clarisse | COLIN, Françoise | COLIN, Jacques | COLIN, Laure...

Cote : 19900358/70

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
Inventaire après décès: Grillot, Jeanne. Colin, Pierre (veuve de).

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques TRICARD, 27 septembre 1799 -23 février 1820 (étude II)
Colin (Pierre) marchand tapissier à Dunkerque § délivrance de legs

Cote : MC/ET/XVI/646

Période : 1716 - 1716

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis LE SEMELIER, 20 avril 1694 - 23 février 1718 (étude XVI)
COLIN, Pierre

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
Dossier n° 1 : lettres A à C : | ALBINET, Jean-Paul | ALIBERT, Marianne | AMIARD, Bernard | ARNES, Marie-Bili | AUDRAS, Agnès | BAIL, Bénédi...

Période : 1997 - 1997

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Ecole nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD) (1997)
COLIN, Pierre

Cote : Dossier 2979

Période : 1977 - 1982

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1977-1982)
Procuration de Pierre Colin, et Rose Angélique de Saint Jouin, son épouse.

Cote : MC/ET/LXVIII/713

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Pierre Colin, rue Montmartre, n° 170.

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Rose-Angélique Tampon de Saint-Jouin, veuve de Pierre Colin.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Pierre Colin, sellier, 23, rue des Martyrs.

Cote : MC/ET/VII/618

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
Inventaire après décès de Pierre Colin, ancien sellier, rue des Martyrs, n° 23.

Période : 1817 - 1817

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Alexandre CURMER, décembre 1810 - 18 décembre 1826 (étude VII)
COLARDELLE, Nicole | COLARD, Janine | COLAS, Annie Claudé | COLASCOLDEFY, LouiseFrancis | COLIN, Alexis | COLIN, Henri | COLIN, Pierre | COL...

Cote : 19790122/54

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
LEVERRE, Georges | LEVY, Louis | LEVY, Lucien | LIAGRE, Eloi | LOUBAUD, Pauline | FRANCES, Marie Louise | FRANCHELIN, Louis | GUILLEMIN, Val...

Cote : 19770841/50

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LEVERRE, Georges

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LEVY, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LEVY, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LEVY, Lucien

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LIAGRE, Eloi

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LIAGRE, Eloi

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LOUBAUD, Pauline

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
LOUBAUD, Pauline

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FRANCES, Marie Louise

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FRANCES, Marie Louise

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FRANCHELIN, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FRANCHELIN, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GUILLEMIN, Valentine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GUILLEMIN, Valentine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GUITTENY, Marie Eugenie

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
GUITTENY, Marie Eugenie

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FOURNIER, Joseph

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FOURNIER, Joseph

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
BONJOUR, Geneviève

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
BONJOUR, Geneviève

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FARGEAT, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FARGEAT, Louis

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FAURI, Henri

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FISSON, Henri

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FISSON, Henri

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FORTIER, Christine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
FORTIER, Christine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
BLANC, M. Thérèse

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
BLANC, M. Thérèse

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
CAPRON, Alice

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
CAPRON, Alice

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
CASTANIE, Antoine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
CASTANIE, Antoine

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)
CHALUMEAU, Léa

Période : 1973 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction du personnel ; Bureau personnels de l'administration centrale (1973)

COLIN, Pierre

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