Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité du commerce et de l'industrie de l'Indochine

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1936/1937

Cote : 100 APOM 750

Période : 1912 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1938/1943

Cote : 100 APOM 751

Période : 1912 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1923/1936

Cote : 100 APOM 752

Période : 1923 - 1943

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1934/1938

Cote : 100 APOM 755

Période : 1923 - 1938

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1916/1922

Cote : 100 APOM 760

Période : 1907 - 1931

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Correspondance arrivée et départ

Cote : 100 APOM 765-773

Période : 1903 - 1941

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1903/1908

Cote : 100 APOM 765

Période : 1903 - 1941

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1914/1921

Cote : 100 APOM 766

Période : 1903 - 1941

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
1922/1925

Cote : 100 APOM 767

Période : 1903 - 1941

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer
Organismes coloniaux

Cote : 100 APOM 775-781

Période : 1923 - 1939

Fonds : Comité central français pour l'Outre-Mer

Comité du commerce et de l'industrie de l'Indochine

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