Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs

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Commissions, 1962-1982

Cote : 19930138/3-19930138/11

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
, 1974-1982, promotion du sport, 1974-1982, loi n°75-988 du 29 octobre 1975 tendant à la promotion du sport, documents préparatoires à l'éla...

Cote : 19930138/4

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
Commission des loisirs, 1969-1980

Cote : 19930138/7-19930138/9

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
rapports : animation 1971, loisirs 1971, perspectives du loisir et proposition de politique pour la période du VIIème plan 1976, tourisme et...

Cote : 19930138/9

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
, 1979-1983, documents préparatoires : responsabilité et assurance en matière sportive, 1983 ; pour une pratique humaniste des activités phy...

Cote : 19930138/14

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
CORRESPONDANCE DEPART, 1971-1984

Cote : 19930138/17-19930138/29

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
1971

Cote : 19930138/17

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
1974-1975

Cote : 19930138/19

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
1977

Cote : 19930138/21

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)
1978

Cote : 19930138/22

Période : 1962 - 1985

Fonds : Jeunesse et sports ; Services rattachés au Ministre ; Haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs (1962-1985)

france. haut comité de la jeunesse, des sports et des loisirs

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