Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

france. commission nationale pour le développement social des quartiers

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bilan et perspectives des opérations "prévention-été", 1986-1989, | évaluation télématique, 1987, bilan des cellules départementales, 1987, ...

Cote : 19920307/7

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
contrats d'action et de prévention, 1987 | avis des Directions départementales de la jeunesse et des sports sur les projets de contrats d'ac...

Cote : 19920307/8

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
Conseil national pour le développement social des quartiers, (CNDSQ), 1982/1988 | procès-verbaux des séances plénières, 1987/1988 ; compte r...

Cote : 19920307/9

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
politique de le petite enfance, 1982-1983

Cote : 19920307/10-19920307/11

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
mise en place de 6 groupes de travail (1982), rapports, comptes rendus de réunions, : | - groupe 1 : "suppression des inégalités dans les co...

Cote : 19920307/10

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
mise en place de la commission interministérielle de la petite enfance, comptes-rendus de réunions (1983) ; | documents de travail des centr...

Cote : 19920307/11

Période : 1982 - 1989

Fonds : Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)
Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse et de la vie associative ; Département activités interministérielles (1982-1989)

Cote : 19920307/1-19920307/11

Période : 1982 - 1989
a) Planification et coordination générale

Cote : 19930203/1-19930203/2

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
- : préparation du PPE (programme prioritaire d'exécution), évaluation du Plan intérimaire 1982-1983, préparation du PPE 2 : notes de M. ...

Cote : 19930203/1

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)
Idem : Juillet-novembre 1983. | A noter : | . Projet de rapport annexé au projet de deuxième loi de plan : 29 août 1983 | . Notes de synthès...

Cote : 19930203/2

Période : 1980 - 1984

Fonds : éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1980-1984)

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