Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté européenne

Description :

organisation supranationale

Source :

Wikidata : Communauté européenne

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Communauté économique européenne, juin-décembre 1990.

Cote : 19920056/1-19920056/5

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne, à Paris le 25 juin-19 juillet 1990.

Cote : 19920056/1

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Sommet Franco-allemand à Munich le 17-18 septembre 1990 sur la politique agricole commune à la suite de l'unification allemande ; conseil de...

Cote : 19920056/2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Conseil des ministres de l'agriculture au Luxembourg, le 15-16 octobre 1990.

Cote : 19920056/3

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Conseil des ministres de l'agriculture à Bruxelles, le 27-28 novembre 1990.

Cote : 19920056/4

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Conseil des ministres de l'agriculture à Bruxelles, le 10-11 décembre 1990.

Cote : 19920056/5

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Aspects agricoles de la négociation dite de "l'Uruguay Round" dans le cadre du Gatt (accord général sur les tarifs douaniers et le commerce)...

Cote : 19920056/6-19920056/8

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Notes, communiqués, juin-septembre 1990.

Cote : 19920056/6

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Notes, communiqués de presse, comptes-rendus d'entretiens, octobre-novembre 1990.

Cote : 19920056/7

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)
Conseils des ministres de l'agriculture, octobre-novembre 1990.

Cote : 19920056/8

Période : 1990 - 1990

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1990-1990)

Communauté européenne

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