Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Communauté européenne

Description :

organisation supranationale

Source :

Wikidata : Communauté européenne

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RELATIONS CEEA/Organisations internationales

Cote : 19880515/1-19880515/13

Période : 1957 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
1957/1976

Cote : 19880515/1

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
CEEA/Agence internationale de l'énergie atomique (1958/1976)

Cote : Z 111

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
Bureau International des poids et mesures (1965/66)

Cote : Z 112

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
Conseil de l'Europe (1957/59)

Cote : Z 113

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
CEEA/Nations Unies (1960/61)

Cote : Z 114

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
Organisation européenne de recherche spatiale (1965 ; 1975)

Cote : Z 115

Période : 1957 - 1976

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
Relations CEEA/OCDE

Cote : 19880515/2

Période : 1957 - 1980

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
Généralités (1974)

Cote : Z 116.0

Période : 1957 - 1980

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...
- Statut (1957/73) | - Comité de direction de l'Agence européenne pour l'énergie nucléaire (AEEN).

Cote : Z 116.1

Période : 1957 - 1980

Fonds : Premier ministre ; Comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (SGCI) ; Secrétariat général des affaires...

Communauté européenne

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