Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Gestion des itinéraires

Cote : 2400 COL 13

Période : 1864 - 1890

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Fonctionnement

Cote : 2400 COL 13

Période : 1862 - 1884

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Exploitation par la Compagnie Générale Transatlantique

Cote : 2400 COL 13

Période : 1861 - 1904

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Passagers

Cote : 2400 COL 13

Période : 1865 - 1884

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Règlementation

Cote : 2400 COL 13

Période : 1861 - 1904

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Personnel

Cote : 2400 COL 13

Période : 1878 - 1880

Fonds : Ministère des Colonies - Série géographique (Amérique, 1635-1905)
Dons et achats provenant de particuliers

Cote : DA000749

Fonds : Archives-musée de la France d'Outre-Mer (1931-1960) : Série X. Collections - C. Enrichissements - Musée de la France d'Outre-Mer [1931-1960]...

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