Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confrérie du Très-Saint-Sacrement

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Fabrique paroissiale. 1/ Registres de délibérations du conseil de fabrique (1811-1927). 2/ Comptabilité (1851-1905, avec des renseignement...

Cote : 526 F 2

Période : 1743 - 1937

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Paroisse de Cros-de-Montvert.

Cote : 1 J 820

Période : 1746 - 1972

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Invitation (imprimée et laissée en blanc) de la confrérie du Très-Saint-Sacrement, érigée dans l'église Saint-Bonnet de Giou-de-Mamou, à ven...

Cote : 1 J 845

Période : 1761 - 1761

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Confréries et association.

Cote : 104 J 140

Période : 1819 - 1916

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Ordonnance épiscopale d'érection de la confrérie du Très-Saint Sacrement.

Cote : 104 J 184

Période : 1830 - 1830

Fonds : Archives diocésaines anciennes
Registre des fidèles de la confrérie du Très Saint Sacrement de la paroisse de Prunet.

Cote : 1 J 1289

Période : 1891 - 1904

Fonds : Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)

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