Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Cullerre, Stanislas, René(1844-1861)

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octobre - décembre 1858

Cote : 6E 1301

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
janvier 1859

Cote : 6E 1950

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
février 1859

Cote : 6E 1951

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
mars 1859

Cote : 6E 1952

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
avril - juillet 1859

Cote : 6E 1953

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
août - décembre 1859

Cote : 6E 1954

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
janvier 1860

Cote : 6E 1955

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
février 1860

Cote : 6E 1956

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
mars 1860

Cote : 6E 1957

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel
avril - juin 1860

Cote : 6E 1958

Période : 1860 - 1860

Fonds : Minutier des notaires de Dun-le-Palestel

Cullerre, Stanislas, René(1844-1861)

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