Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction Culture, Education, Sport et Jeunesse

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Direction Culture, Education, Sport et Jeunesse.

Cote : 2939 W 1-86

Période : 1967 - 1998

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
1987 .

Cote : 2868 W 5

Période : 1985 - 1989

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Reports de crédits de 1992 à 1993, note sur les besoins budgétaires du service pour le budget primitif de 1994, inscription et transfert de ...

Cote : 2868 W 8

Période : 1992 - 1995

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Compte-rendu des réunions départementales de l'Association nationale des élus de la montagne (ANEM) transmis par la Mission de l'Agriculture...

Cote : 2868 W 9

Période : 1986 - 1986

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Revue de presse.

Cote : 2868 W 12

Période : 1994 - 1994

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Mise en œuvre d'un plan de développement touristique de 1990 à 1992.

Cote : 2868 W 13

Période : 1989 - 1991

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Contrats de développement.

Cote : 2868 W 15-18

Période : 1982 - 1992

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Contrat de Pays de développement économique pour le Diois. - Elaboration par le Syndicat d'aménagement du Diois.

Cote : 2868 W 15

Période : 1982 - 1984

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Etudes générales.

Cote : 2868 W 20-23

Période : 1967 - 1993

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.
Aménagement de sites de plans d'eau dans la Drôme.

Cote : 2868 W 21

Période : 1969 - 1969

Fonds : 2868 W - Conseil général de la Drôme, direction culture, éducation, sport et jeunesse.

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