Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société d'agriculture des Hautes-Alpes

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Société d'agriculture des Hautes-Alpes. - Médaille du mérite : avis d'envoi.

Cote : E DEPOT 54 F 2

Période : 1856 - 1856

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rambaud
Société d'agriculture des Hautes-Alpes

Cote : 7 M 10-13

Période : 1801 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Comptes-rendus annuels de situation, demandes de subventions, correspondance.

Cote : 7 M 12

Période : 1883 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Création, statuts.

Cote : 7 M 10

Période : 1801 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Réorganisation, listes des membres, délibérations, correspondance.

Cote : 7 M 11

Période : 1853 - 1880

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
Subvention au laboratoire d'analyses des terres.

Cote : 7 M 13

Période : 1910 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture

Société d'agriculture des Hautes-Alpes

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