Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mines domaniales de potasse d'Alsace

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EMC | Rapports trimestriels d'activité 3e trimestre 1967-1e trimestre 1969

Cote : 19771633/1

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
EMC - MDPA (Mines de potasse d'Alsace)

Cote : 19771633/11-19771633/13

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
MDPA, documents financiers 1970-1971 | - Comptes-rendus d'exploitation générale exercice 1970 | - Comptes-rendus mensuels d'activité janvier...

Cote : 19771633/12

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
SCC, documents financiers 1969 | - Usines d'Aquitaine, de Lorraine et du Nord : EPRD(2) 1968 | - Budget d'exploitation 1969 | et - Directoir...

Cote : 19771633/17

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
SCC, documents financiers 1968-1972 | - Directoire : comptes-rendus de réunions février 1972-octobre 1972 | - Rapport annuel 1972 | - Rappor...

Cote : 19771633/19

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
PREPARATION DES PLANS

Cote : 19771633/21-19771633/26

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
Ve Plan | - Documents généraux ; documents législatifs (lois de finance, information des Parlementaires,...) 1966-1970

Cote : 19771633/22

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
Ve Plan | - Documents généraux ; composition des groupes de travail, imprimés divers | - Rapports de commissions, rapports divers, perspecti...

Cote : 19771633/23

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
Statistiques | - Rapport sur l'activité industrielle (chiffres d'affaires, emploi, investissement) 1958-1965 | - Echanges invisibles 1965-19...

Cote : 19771633/31

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)
ARCHIVES DU SERVICE ADMINISTRATIF A

Cote : 19771633/33-19771633/43

Période : 1935 - 1973

Fonds : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Direction industries chimiques, textiles et diverses ; Sous-direction chimie (1935-1973)

Mines domaniales de potasse d'Alsace

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