Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Municipalité d'Ancelle

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Registre d'état civil.

Cote : E DEPOT 10 E 1

Période : 1792 - 1810

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Pièces annexes d'état civil ; acte de notoriété.

Cote : E DEPOT 10 E 2

Période : 1851 - 1882

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Dénombrement de la population : listes nominatives (1851-1896), extrait (1911).

Cote : E DEPOT 10 F 1

Période : 1851 - 1911

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Foires et marchés. - Création : correspondance (1874) ; transport de blé sur le marché de Gap : état des citoyens chargés des livraisons (17...

Cote : E DEPOT 10 F 4

Période : 1794 - 1874

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Cadastre napoléonien : tableau d'assemblage (1837) ; délimitation de la commune : correspondance (1832).

Cote : E DEPOT 10 G 1

Période : 1832 - 1837

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Impôts directs

Cote : E DEPOT 10 G 2

Période : 1838 - 1838

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Rapports de la commune avec les administrations fiscales

Cote : E DEPOT 10 G 3

Période : 1819 - 1819

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Poids et mesures. - Utilisation par les meuniers : mise en conformité.

Cote : E DEPOT 10 G 3

Période : 1819 - 1819

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
H - Affaires militaires

Cote : E DEPOT 10 H 1-3

Période : 1793 - 1846

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle
Administration militaire

Cote : E DEPOT 10 H 2

Période : 1800 - 1800

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Ancelle

Municipalité d'Ancelle

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