Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison d'arrêt de Gap

176 contenus liés

Tribunal : inventaire du mobilier.

Cote : 3 U 915

Période : 1853 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3U - Tribunaux de première instance
Maison d'arrêt de Gap

Cote : 1343 W 1145-1146

Période : 1944 - 1945

Fonds : Répertoire méthodique du fonds du Tribunal de Grande Instance de Gap
Administration générale

Cote : 1115 W 38-39, 41-42, 46-47, 52, 61-62, 109-113, 1127 W 15, 20

Période : 1948 - 1981

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Registre de correspondance départ.

Cote : 1115 W 109

Période : 1951 - 1956

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Traitement du personnel : états nominatifs mensuels (janvier et décembre).

Cote : 1127 W 20

Période : 1962 - 1962

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Registres de présence

Cote : 1115 W 38-39, 41-42

Période : 1957 - 1981

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Registre de service des surveillants.

Cote : 1115 W 38

Période : 1957 - 1959

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Cours professionnels : cahier d'observation de M. Fenoy.

Cote : 1115 W 52

Période : 1968 - 1970

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Cours professionnels : cahier d'observation de M. Doncarli.

Cote : 1115 W 62

Période : 1968 - 1970

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap
Greffe

Cote : 1115 W 64-65, 104-108, 1127 W 1, 3, 17-18, 22, 24

Période : 1941 - 1978

Fonds : Archives contemporaines de la Maison d'arrêt de Gap

Maison d'arrêt de Gap

176 contenus liés

Liens