Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Carnet d'ordres de service (circulaires).

Cote : Y 483

Période : 1917 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
Statistiques.

Cote : Y 412

Période : 1922 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
Comptabilité

Cote : Y 400, 403, 419

Période : 1902 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
Réclamation du concierge au sujet de ses appointements non versés (1801). Remplacement du personnel (1927-1928).

Cote : Y 368

Période : 1800 - 1928

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
1882-1920 .

Cote : Y 404

Période : 1882 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
1835-1838 .

Cote : Y 254

Période : 1832 - 1926

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
1857-1862 .

Cote : Y 258

Période : 1843 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
1862-1888 .

Cote : Y 289

Période : 1843 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
Détenus pour dettes.

Cote : Y 296

Période : 1860 - 1867

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes
Passagers militaires.

Cote : Y 290

Période : 1857 - 1881

Fonds : Répertoire numérique de la série Y - Prisons des Hautes-Alpes

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