Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch

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Cote : 1189 W 3

Période : 1987 - 1987

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune et C.C.A.S. De Montbrand, commune et C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Pierre-d'Argençon,...

Cote : 1189 W 33

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune et centre communal d'action sociale de Saint-Julien-en-Beauchêne, commune etcentre communal d'acti...

Cote : 1189 W 61

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Aspres-sur-Buëch : Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) d'Aspre...

Cote : 1266 W 34

Période : 1990 - 1990

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception d'Aspres-sur-Buëch : Centre intercommunal d'action sociale du Haut-Buëch, District du Haut-Buëch, Syndicat intercommunal scolaire...

Cote : 1266 W 73

Période : 1991 - 1991

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, commune de Saint-Pierre-d'Argen...

Cote : 1266 W 108

Période : 1992 - 1992

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne : commune de Saint-Pierre-d'Ar...

Cote : 1266 W 143

Période : 1993 - 1993

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Julien-en-Beauchêne, C.C.A.S. De Saint-Julien-en-Beauchêne, commune de Saint-Pierre-d'Arg...

Cote : 1266 W 177

Période : 1994 - 1994

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
- Perception d'Aspres-sur-Buëch : commune de Saint-Pierre-d'Argençon, C.C.A.S. De Saint-Pierre-d'Argençon, Syndicat intercommunal scolaire d...

Cote : 1266 W 210

Période : 1995 - 1995

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes
Perception d'Aspres-sur-Buëch : Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch, Syndicat intercommunal d'électrification (SIE) d'Aspres-...

Cote : 1266 W 243

Période : 1996 - 1996

Fonds : Bordereau de versement de la Trésorerie générale des Hautes-Alpes

Syndicat intercommunal scolaire d'Aspres-sur-Buëch

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