Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Date de début :

5 juin 1984

Source :

Archives nationales : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

Autres ressources :

Wikidata : Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
data.bnf.fr : Institut franc̜ais de recherche pour l'exploitation de la mer

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Cote : 4 J 4899

Période : 1996 - 2005

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Audiences. Déjeuners divers du ministre 1986

Cote : 19870460/45

Période : 1986 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Transmanche. Liaison SNCF

Cote : 19870460/59

Période : 1986 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Guadeloupe-Martinique (29-6 février 1986), Gironde (13 février 1986) Corse (févrrier 1986)

Cote : 19870460/98

Période : 1986 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Conseils CEE Transports (Réunion Informelle de La Haye) | Présidence Française de la CEE en 1984

Cote : 19870460/129

Période : 1986 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
24 septembre 1991

Cote : AM 683 (2)

Période : 1985 - 2012

Fonds : Inventaire des archives du Muséum national d'histoire naturelle
17 décembre 1991

Cote : AM 683 (5)

Période : 1985 - 2012

Fonds : Inventaire des archives du Muséum national d'histoire naturelle
Pelurier Cabinet Février 1985 - Juin 1985

Cote : 19870460/5

Période : 1985 - 1985

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Pelurier Cabinet Juillet 1985 - Fevrier 1986

Cote : 19870460/6

Période : 1985 - 1986

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)
Audiences. Déjeuners divers du ministre Mars 1985 à Décembre 1985

Cote : 19870460/44

Période : 1985 - 1985

Fonds : Marine ; Cabinet et services rattachés (1981-1986)

Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

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